Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Autorisation préalable et permanente des poursuites données au comptable public de la Communauté de Communes du Genevois pour le recouvrement des produits locaux des budgets général, annexes, Eau et Assainissement

#Finances
Date de délibération : 11/09/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 13/09/2023
2023_460_autorisation_poursuites_comptable.pdf PDF - 0.94 Mo Télécharger

Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

#Mobilité
Date de délibération : 11/09/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/09/2023
2023_90_ciat_secteur1_douanes_n2.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de restructuration et renforcement du réseau d’eau potable – Secteur du chemin de Cortenet à Viry (marché n° 202346_ccg) - Attribution

#Eau
Date de délibération : 11/09/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/09/2023
2023_93_moe_viry_cortenet.pdf PDF - 1.17 Mo Télécharger

Attribution du marché pour la réalisation et équipement du piézomètre de reconnaissance de Norcier (marché n° 202336_CCG)

#Eau
Date de délibération : 04/09/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/09/2023
20230409_b_eau_37.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger

Financement d'un poste d'intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Saint-Julien-en-Genevois

#Social
Date de délibération : 04/09/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/09/2023
20230409_b_soc_38_global.pdf PDF - 1.57 Mo Télécharger

Accord-cadre de services n° 2023-20 : curage des réseaux d'assainissement, des postes de relèvement et des stations d'épuration de la CCG - Inspection télévisée des canalisations

#Assainissement
Date de délibération : 04/09/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/09/2023
20230409_b_asst_36.pdf PDF - 0.53 Mo Télécharger