Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Convention d’utilisation liée au déploiement de l’autopartage sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois en partenariat avec CITIZ Auvergne-Rhône-Alpes
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Mobilité
19/10/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 29/09/2025
Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage pour le 35ème anniversaire d’existence du jumelage entre la Communauté de Communes du Genevois et la Ville de Mössingen
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Finances
19/10/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 29/09/2025
Déclaration d’infructuosité de la consultation pour le marché de travaux d’aménagement de l’arrêt Bus « L’acquit » à l’entrée de la commune de Valleiry sur la RD 1206 (marché n° 2025-21)
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Mobilité
19/10/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 13/10/2025