Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Avenant n° 01 au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi de la concession d’aménagement « du quartier gare » sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 2024-02)
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Aménagement
08/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 03/11/2025
Convention partenariale d’objectif avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Haute-Savoie (CAUE 74) pour la mise en place d’un service de conseil architectural, urbain et paysager au bénéfice des Communes
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Habitat
08/12/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 27/11/2025
Avenant n° 1 au marché de travaux d’aménagement de la ViaRhôna et de deux axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois - Lot n° 1 (marché n° 202244_ccg)
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Mobilité
08/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 22/09/2025
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Collonges-Sous-Salève
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Aménagement
08/12/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 29/09/2025
Attribution du marché d’assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l’emploi sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2025-30)
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Economie
08/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 13/10/2025
Avenant n° 3 à la convention du 27 juin 2009 concernant les raccordements transfrontaliers d'eaux usées sur le réseau primaire genevois de la Communauté de Communes du Genevois
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Assainissement
08/12/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 27/11/2025
Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Interventions Structurantes (FDIS) 2025 dans le cadre du projet de ressourcerie-recyclerie intercommunale à Saint-Julien-en-Genevois
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Déchets
08/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 22/09/2025