Protocole d’accord transactionnel portant règlement des conséquences de l’accident survenu le 1er juillet 2025 à la déchetterie intercommunale située à Neydens (décision publiée le 11/08/2025 sur l'ancien site Internet de la CCG)
#
Administration
19/10/2025Type de document :
Arrêté du Président
Mise en ligne : 08/10/2025
Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien pour l’aménagement de 3 arrêts de bus à Vulbens, conclue avec le Département de la Haute-Savoie (décision publiée le 11/08/2025 sur l'ancien site Internet de la CCG)
#
Mobilité
19/10/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 08/10/2025
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Saint-Julien-en-Genevois
#
Aménagement
19/10/2025Type de document :
Liste des délibérations du Bureau communautaire
Mise en ligne : 12/09/2025
Convention 2025-2027 relative à la réservation de places en crèche publique entre la Communauté de Communes du Genevois et le Centre Hospitalier Annecy Genevois (décision publiée le 13/08/2025 sur le site Internet de la CCG)
#
Petite enfance
19/10/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 08/10/2025