Avenant n° 3 à la convention du 27 juin 2009 concernant les raccordements transfrontaliers d'eaux usées sur le réseau primaire genevois de la Communauté de Communes du Genevois
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Assainissement
08/12/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 27/11/2025
Avenant n° 1 au marché de travaux d’aménagement de la ViaRhôna et de deux axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois - Lot n° 1 (marché n° 202244_ccg)
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Mobilité
08/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 22/09/2025
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Collonges-Sous-Salève
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Aménagement
08/12/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 29/09/2025
Attribution du marché d’assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l’emploi sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2025-30)
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Economie
08/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 13/10/2025
Attribution du marché pour l’exploitation des parcs de stationnement et parkings-relais sur les territoires de Saint-Julien-en-Genevois et Archamps (marché n° 2025-19)
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Mobilité
08/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 12/11/2025
Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Interventions Structurantes (FDIS) 2025 dans le cadre du projet de ressourcerie-recyclerie intercommunale à Saint-Julien-en-Genevois
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Déchets
08/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 22/09/2025