Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance canicule
La préfecture de la Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département, à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Marché portant sur la réalisation de deux forages de production destinés à l'alimentation en eau potable: forages de Matailly-Moissey F3 et F4 (marché n°202302_ccg) - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 22/05/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 01/06/2023
20230522_b_eau25.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger

Désignation d'un référent déontologue des élus de la Communauté de Communes du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 22/05/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/05/2023
20230522_cc_adm42.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger

Avenant n°1 au marché de travaux d'ouvrage d'art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne de tramway de Saint-Julien-en-Genevois/Genève

#Délibération
Date de délibération : 22/05/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 01/06/2023
20230522_b_mob238global.pdf PDF - 2.06 Mo Télécharger

Ouverture et organisation de l'enquête publique concernant le projet de déclassement d'une partie de la parcelle AL94 à Perly sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois et désignation d'un commissaire enquêteur

#Foncier
Date de délibération : 02/05/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 05/05/2023
2023_365_arrete-lancement_enquete-publique.pdf PDF - 2.22 Mo Télécharger

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement Tecknolike dans le réseau public d'assainissement

#Assainissement
Date de délibération : 27/04/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 03/05/2023
2023_358_arrete_teknolike_2023.pdf PDF - 2.55 Mo Télécharger

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement UCPA Vitam SAS dans le réseau public d'assainissement

#Assainissement
Date de délibération : 27/04/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 03/05/2023
2023_359_arrete_vitam_2023.pdf PDF - 2.57 Mo Télécharger

Contrat de location entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal du Pays du Vuache

#Décisions
Date de délibération : 25/04/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/04/2023
2023_49_global.pdf PDF - 4.08 Mo Télécharger