Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Demande de subventions auprès du Département de la Haute-Savoie et de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux de rénovation du réseau d’eaux usées, chemin de l'Hôtelier à Présilly (Chef-lieu)
#
Assainissement
10/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 26/09/2025
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2026 : requalification des espaces extérieurs de la crèche intercommunale « A petits pas » située à Neydens
#
Petite enfance
10/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 17/11/2025
Autorisation accordée à Teractem de déposer une demande d’autorisation de défrichement dans le cadre de la concession d’aménagement de l’Ecoparc du Genevois
#
Economie
10/12/2025Type de document :
Liste des délibérations du Conseil communautaire
Mise en ligne : 29/09/2025
Protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et CECILE DIMITRI MENUISERIE, portant règlement du différend survenu le 22 juin 2022 à la déchetterie intercommunale située sur la commune de Neydens
#
Administration
10/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 27/11/2025
Déclassement par anticipation du domaine public intercommunal d’une partie de la parcelle section AL n° 94 située sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois
#
Foncier
10/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 09/12/2025