Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023

#Liste des délibérations
Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/10/2023
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Avis de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet de création d'un abattoir multi-espèces départemental

#Aménagement
Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023
20230925_cc_amgt_106.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger

Tramway Genève-Saint-Julien-en-Genevois : acquisition de la parcelle n° AL 247 de 62 m² issue de la division de la parcelle antérieurement cadastrée AL 0051 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois / Abrogation de la décision n° 2023-33 du 24 mars 2023

#Aménagement
Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/09/2023
2023-97_acquisition_parcelle_al_247-chemtob.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger