Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte-rendu du Bureau Communautaire

#Compte-rendu

Date de délibération : 11/01/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 20/02/2026

#Administration

Date de délibération : 14/12/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 20/02/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 07/12/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 20/02/2026

#Administration

Date de délibération : 30/11/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 20/02/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 09/11/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 20/02/2026

#Administration

Date de délibération : 02/11/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 20/02/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 26/10/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 20/02/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 05/10/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 20/02/2026

#Administration

Date de délibération : 28/09/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 20/02/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 14/09/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 20/02/2026