Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance canicule
La préfecture de la Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département, à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Communauté de Communes du Genevois pour le cofinancement du diagnostic social de territoire dans le cadre de l'élaboration de la convention territoriale globale

#Décisions
Date de délibération : 23/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_50_global.pdf PDF - 1.83 Mo Télécharger

Marché de maîtrise d'œuvre pour des travaux de mise en place de compteur de sectorisation sur le réseau d'eau potable de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202133_ccg) - Avenant n°1

#Décisions
Date de délibération : 23/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_53_global.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Participation au financement d'une étude de faisabilité structure pour le développement d'une installation photovoltaïque sur le gymnase de Staël

#Décisions
Date de délibération : 23/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_58_global.pdf PDF - 2.73 Mo Télécharger

Validation du schéma de développement touristique 2023-2028 d'Annemasse Agglo et de la Communauté de Communes du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 22/05/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/05/2023
20230522_cc_tour41_global.pdf PDF - 17.61 Mo Télécharger

Marché portant sur la réalisation de deux forages de production destinés à l'alimentation en eau potable: forages de Matailly-Moissey F3 et F4 (marché n°202302_ccg) - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 22/05/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 01/06/2023
20230522_b_eau25.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger

Désignation d'un référent déontologue des élus de la Communauté de Communes du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 22/05/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/05/2023
20230522_cc_adm42.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger

Avenant n°1 au marché de travaux d'ouvrage d'art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne de tramway de Saint-Julien-en-Genevois/Genève

#Délibération
Date de délibération : 22/05/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 01/06/2023
20230522_b_mob238global.pdf PDF - 2.06 Mo Télécharger