Convention d’utilisation liée au déploiement de l’autopartage sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois en partenariat avec CITIZ Auvergne-Rhône-Alpes
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Mobilité
11/12/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 29/09/2025
Enquête publique relative aux captages de « Vuichard » et « sur le Mont » situés à Dingy-en-Vuache dans le cadre de la déclaration d’utilité publique de dérivation des eaux et d'instauration de périmètres de protection des captages
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Eau
11/12/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 27/11/2025
Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage pour le 35ème anniversaire d’existence du jumelage entre la Communauté de Communes du Genevois et la Ville de Mössingen
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Finances
11/12/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 29/09/2025
Convention d’occupation temporaire et précaire du domaine public pour un logement T4 situé à Neydens entre la Communauté de Communes du Genevois et la maison d’assistants maternels « L’enfance c’est chouette »
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Petite enfance
11/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 15/10/2025
Avenant n° 01 au marché de travaux de bouclage du réseau d’eau potable et de renouvellement du réseau d’eaux usées, création d’un réseau d’eaux pluviales avenue du Général de Gaulle à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 2025-10)
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Eau-assainissement
11/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 12/11/2025