Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance canicule
La préfecture de la Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département, à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité (Secteur 5)

#Décisions
Date de délibération : 13/06/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/06/2023
2023_55_perimetre_ciat_secteur5.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Arrêté portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs pour la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 30/05/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_389_designation_prada.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Demande de subvention pour la réalisation des forages d'exploitation F3/F4 pour le doublement des capacités de pompage sur la nappe de Matailly Moissey

#Décisions
Date de délibération : 25/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_52_sub_f3_f4.pdf PDF - 1.54 Mo Télécharger

Participation au financement d'une étude de faisabilité structure pour le développement d'une installation photovoltaïque sur le gymnase de Staël

#Décisions
Date de délibération : 23/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_58_global.pdf PDF - 2.73 Mo Télécharger

Convention relative à la participation de l'Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône-Alpes au financement du poste de coordination du Contrat Local de Santé de la Communauté de Communes du Genevois

#Décisions
Date de délibération : 23/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_51_global.pdf PDF - 1.39 Mo Télécharger

Maitrise d'œuvre pour l'extension de la zone d'activités économiques de Viry (marché n°202028_ccg) - Abrogation de la décision n°2023-29 portant résiliation du marché de maitrise d'œuvre et nouvelle décision de résiliation

#Décisions
Date de délibération : 23/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_56_decision_modif_resiliation_moe_viry.pdf PDF - 1.66 Mo Télécharger