Contrat de prêt - Budget principal 2025 : souscription à un emprunt long terme de 4 500 000 € auprès de la Caisse d’Epargne (décision publiée le 18/08/2025 sur l'ancien site Internet de la CCG)
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Finances
13/12/2025Type de document :
Autre
Mise en ligne : 08/10/2025
Convention partenariale d’objectif avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Haute-Savoie (CAUE 74) pour la mise en place d’un service de conseil architectural, urbain et paysager au bénéfice des Communes
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Habitat
13/12/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 27/11/2025
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Saint-Julien-en-Genevois
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Aménagement
13/12/2025Type de document :
Liste des délibérations du Bureau communautaire
Mise en ligne : 12/09/2025
Avenant n° 01 au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi de la concession d’aménagement « du quartier gare » sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 2024-02)
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Aménagement
13/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 03/11/2025
Avenant n° 3 à la convention du 27 juin 2009 concernant les raccordements transfrontaliers d'eaux usées sur le réseau primaire genevois de la Communauté de Communes du Genevois
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Assainissement
13/12/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 27/11/2025
Avenant n° 1 au marché de travaux d’aménagement de la ViaRhôna et de deux axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois - Lot n° 1 (marché n° 202244_ccg)
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Mobilité
13/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 22/09/2025