Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Fixation du périmètre du secteur 2 et de ses périodes d’éligibilité pour la Commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois
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Mobilité
15/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 24/10/2025
Déclaration sans suite de la partie offre de la procédure relative au marché de requalification et sécurisation des systèmes de supervision eau et assainissement (marché n° 2025-03)
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Eau-assainissement
15/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 12/12/2025
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de Chênex
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Aménagement
15/12/2025Type de document :
Liste des délibérations du Bureau communautaire
Mise en ligne : 12/09/2025
Convention 2025-2027 relative à la réservation de places en crèche publique entre la Communauté de Communes du Genevois et le Centre Hospitalier Annecy Genevois (décision publiée le 13/08/2025 sur le site Internet de la CCG)
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Petite enfance
15/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 08/10/2025
Avenant n° 1 au marché de travaux de bouclage du réseau d’eau potable - dévoiement du réseau d’eaux usées – secteur Les Eplanes à Beaumont (marché n° 202522)
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Eau-assainissement
15/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 29/10/2025