Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Remplacement d'un membre du Conseil d'exploitation commun des Régies d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

# Eau-assainissement
22/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_adm_106.pdf PDF - 1.61 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux pour la création de voies cyclables ViaRhôna Secteurs Viry-Ouest et Saint-Julien-en-Genevois – Zone industrielle sous le Puy (marché n° 2025-39)

# Mobilité
22/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_mob_098.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Subvention d'équilibre du budget principal à l'Autorité organisatrice de la mobilité Pôle métropolitain du Genevois français, au titre de l’année 2025

# Finances
22/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025
c_20251013_fin_123.pdf PDF - 0.68 Mo Télécharger

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Valorisation (SIVALOR)

# Administration
22/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_adm_107.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Demande de subvention auprès de la Compagnie Nationale du Rhône pour la création de 3,3 km de véloroute dans le cadre de la ViaRhôna Sud Léman à Viry et Saint-Julien-en-Genevois (décision publiée le 11/08/2025 sur l'ancien site Internet de la CCG)

# Mobilité
22/10/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 08/10/2025
dec_2025_089_dde_subv_cnr_viarhona_executoire.pdf PDF - 1.39 Mo Télécharger