Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte-rendu du Bureau Communautaire

#Compte-rendu

Date de délibération : 21/03/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 19/02/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 07/03/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 19/02/2026

#Administration

Date de délibération : 28/02/2022 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 19/02/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 21/02/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 19/02/2026

#Administration

Date de délibération : 07/02/2022 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 19/02/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 07/02/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 19/02/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 17/01/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 19/02/2026

#Administration

Date de délibération : 13/12/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 19/02/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 06/12/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 19/02/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 29/11/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 19/02/2026