Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Bureau communautaire du 04 novembre 2024

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 31/01/2025
b_20241104_pv.pdf PDF - 1.61 Mo Télécharger

Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Transport à la demande

#Finances
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/11/2024
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Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

#Finances
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/11/2024
c_20241104_fin_119.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Pôle métropolitain du Genevois français

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Arve

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
c_20241104_adm_102.pdf PDF - 1.00 Mo Télécharger