Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Modifications des décisions n°2016-13, 2017-18, 2019-23, 2021-29 et 2022-55 - Programmes d’acquisitions améliorations du Saint-Georges à Saint-Julien-en-Genevois
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Habitat
Date de délibération : 25/08/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 29/08/2023
Subventions à 3F immobilières Rhône-Alpes, Halpades et Alliade Habitat pour les opérations Allée des Vinaigriers, Eden Roze, Pavillons Célestes, les Jardins du Salève, les Grandes Vignes, Iméance, la ferme de Chênex et Crista 2
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Habitat
Date de délibération : 25/08/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 29/08/2023
Convention de reversement concernant la partie de mesure n° 35-14c / ARE N°6621.2.040 « Construction d’un axe tramway entre Genève et Saint-Julien par la route de Base et requalification de l’espace-rue », section France tronçon Saint-Julien
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Finances
Date de délibération : 22/08/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 25/08/2023
Lettre de commande mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de requalification de la rue de l’Acquit et travaux d’aménagement de l’extension de la zone d’activité « Acquit Est » à Valleiry (74) - Approbation de l’avenant n°01
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Economie
Date de délibération : 22/08/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 25/08/2023
Convention relative à la réservation de places en crèche publique entre la Communauté de Communes du Genevois (CCG) et le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE)
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Décisions
Date de délibération : 14/08/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 17/08/2023