Panne téléphonique et informatique

En raison d’une panne technique, les services intercommunaux sont temporairement injoignables par téléphone et par courriel. 
Merci de votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’entretien des zones d’activités économiques de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202415_ccg)

#Economie
Date de délibération : 23/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/05/2024
2024_60_assistance_amo_zae.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger

Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Eau-assainissement
Date de délibération : 21/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/05/2024
2024_56_attrib_marche_locaux_eauasst.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger