Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Convention relative à la réservation de places en crèche publique entre la Communauté de Communes du Genevois (CCG) et le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE)
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Décisions
Date de délibération : 14/08/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 17/08/2023
Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage portant sur la réalisation d’une extension de la zone d’activités économiques des Grands Champs Sud à Viry (marché n°202340_ccg) - Approbation
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Décisions
Date de délibération : 31/07/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 31/07/2023
Marché d’assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l’emploi sur le territoire de la CCG (Marché 202308_ccg) - Approbation de l’avenant n°01
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Décisions
Date de délibération : 31/07/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 31/07/2023
Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage portant sur la réalisation d’une extension de la zone d’activités économiques de l’Acquit à Valleiry (marché n°202339_ccg) - Approbation
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Décisions
Date de délibération : 31/07/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 31/07/2023
Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires
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Décisions
Date de délibération : 17/07/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 18/07/2023
Demande de subvention pour l’étude de Schéma directeur de l’assainissement collectif, diagnostic des réseaux, complément du SIG assainissement et prestations topographiques
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Décisions
Date de délibération : 17/07/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 18/07/2023