Panne téléphonique et informatique

En raison d’une panne technique, les services intercommunaux sont temporairement injoignables par téléphone et par courriel. 
Merci de votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avenant n° 01 au marché de nettoyage et d’entretien des bâtiments de la Ville de Saint-Julien-en-Genevois et de la Communauté de Communes du Genevois – lot n° 05 (marché n° 202110_grpt)

#Administration
Date de délibération : 07/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/05/2024
2024_45_marche_nettoyage_anonymisee.pdf PDF - 2.73 Mo Télécharger

Modification de la régie de recettes et d’avances auprès des Régies d’Eau et d’Assainissement en régie de recettes d’eau et d’assainissement

#Finances
Date de délibération : 07/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/05/2024
2024_51_modif_regie_recettes.pdf PDF - 2.26 Mo Télécharger

Acquisition d’une emprise de 119 m² sur la parcelle C144 appartenant à Monsieur et Madame SAUGE Alphonse, située sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna

#Mobilité
Date de délibération : 07/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/05/2024
2024_52_viarhona_sauge.pdf PDF - 1.15 Mo Télécharger