Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Règlement budgétaire et financier de la Communauté de Communes du Genevois

#Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_080.pdf PDF - 1.88 Mo Télécharger

Création d’emplois et modification du tableau des effectifs de la Communauté de Communes du Genevois

#Ressources Humaines
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_rh_099.pdf PDF - 1.45 Mo Télécharger

Clôture de l’opération « Réhabilitation d’une friche industrielle à Beaumont », confiée à Teractem

#Aménagement #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_096.pdf PDF - 1.34 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 22 juin 2026

#Administration
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/10/2026
c_20260622_pv.pdf PDF - 1.47 Mo Télécharger

Compte Financier Unique (CFU) et affectation des résultats 2025 – Budget annexe Régie assainissement

#Assainissement #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_083.pdf PDF - 2.63 Mo Télécharger

Modification des Crédits de Paiement (CP) – Budget annexe Régie eau

#Eau #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_093.pdf PDF - 1.47 Mo Télécharger

Compte Financier Unique (CFU) et affectation des résultats 2025 – Budget annexe ZAE

#Economie #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_085.pdf PDF - 2.40 Mo Télécharger