Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Délégation permanente de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Séverine BARBAROT, Directrice des crèches « Petit à petit », « Présiloups » et « Les ptits lynx »

#Administration
Date de délibération : 04/05/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 11/05/2026
arr_2026_035_deleg_signature_sbarbarot.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Contrat de location entre la CCG et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache de l’appartement studio meublé situé au sein de la Maison de Santé Pluridisciplinaire du Vuache à Valleiry, mis à disposition d’un interne en médecine générale

#Social
Date de délibération : 28/04/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 30/04/2026
dec_2026_058_location_studio_meuble_msp_vuache.pdf PDF - 7.01 Mo Télécharger

Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_adm_062.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger

Création d’autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal

#Finances
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_fin_055.pdf PDF - 1.76 Mo Télécharger

Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe AOM du Pôle métropolitain du Genevois français, au titre de l’année 2026

#Finances
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_fin_058.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Désignation des membres du Conseil d’exploitation commun aux Régies d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/04/2026
c_20260427_adm_061_0.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger