Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes des régies d'eau et d'assainissement

#Eau-assainissement
Date de délibération : 06/12/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 13/01/2025
arr_rh_2024_273_0.pdf PDF - 1.43 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d’un terrain à la société Gruaz TP, situés dans le village d’entreprises du Grand Châble

#Economie
Date de délibération : 05/12/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/12/2024
2024_129_avenant_1_conv_mad_gruaz.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger

Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission du groupement de commandes « Marchés de services, de fournitures et de travaux portant sur les bâtiments de la Communauté de Communes du Genevois et de la Ville de Sai

#Administration
Date de délibération : 02/12/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/12/2024
b_20241202_adm_47.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger

Approbation de la convention entre la Commune de Vulbens et la Communauté de Communes du Genevois dans le cadre de l’installation et du financement d’un espace sanitaire

#Aménagement
Date de délibération : 02/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/12/2024
b_20241202_mob_50.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes avec la Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour la passation d’un marché de prestations juridiques : assistance et conseil

#Administration
Date de délibération : 02/12/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/12/2024
b_20241202_adm_48.pdf PDF - 1.56 Mo Télécharger

Approbation de la convention de mise à disposition d’un agent au sein du Service Planification territoriale de la Communauté de Communes du Genevois à la suite du transfert de la compétence « élaboration, suivi et mise œuvre du schéma de cohérence territo

#Aménagement
Date de délibération : 02/12/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/12/2024
b_20241202_amgt_49.pdf PDF - 1.46 Mo Télécharger