Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Projet de renaturation de l’Aire et d’aménagement de ses abords : transfert de maîtrise d’ouvrage de la Commune de Saint-Julien-en-Genevois à la Communauté de Communes du Genevois
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Aménagement
Date de délibération : 30/10/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 30/10/2023
Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelles AO0005, AO0009, AO0014, AO0181, AO0189, AO0191
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Eau
Date de délibération : 23/10/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 24/10/2023
Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelle AP0200
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Eau
Date de délibération : 23/10/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 24/10/2023
Avenant n° 1 à la convention du 18 décembre 2007 relative à la protection, à l'utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois
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Eau
Date de délibération : 23/10/2023Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 30/10/2023
Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelle AO0008
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Eau
Date de délibération : 23/10/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 24/10/2023
Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelle AO0112
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Eau
Date de délibération : 23/10/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 24/10/2023
Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelles AP0002, AP0003 et AP0004
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Eau
Date de délibération : 23/10/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 24/10/2023
Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelle AO0007
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Eau
Date de délibération : 23/10/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 24/10/2023