Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au comité de direction de l’Office de Tourisme des Monts de Genève

#Tourisme
Date de délibération : 18/12/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 22/12/2023
20231218_cc_tour_157_executoire.pdf PDF - 1.34 Mo Télécharger

Avenant n° 02 au marché de travaux d'Ouvrage d'Art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne Tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève

#Mobilité
Date de délibération : 18/12/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 22/12/2023
20231218_b_mob_52_executoire_0.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition d’un agent territorial de la Commune d’Archamps dans le cadre de la création d’une voie de bus pour renforcer la desserte d’Archparc et du P+R

#Ressources Humaines
Date de délibération : 18/12/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 22/12/2023
20231218_b_rh_54_executoire.pdf PDF - 1.13 Mo Télécharger