Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage du cabinet FONCEO-CITELIANCE pour l’accompagnement au montage d’un projet de résidence sociale (à vocation temporaire)

#Habitat
Date de délibération : 07/01/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/01/2025
dec_2025_003_marche_amo_fonceo.pdf PDF - 2.87 Mo Télécharger

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage du cabinet FONCEO-CITELIANCE pour l’accompagnement au montage d’un projet de résidence sociale (à vocation temporaire)

#Habitat
Date de délibération : 07/01/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/01/2025
dec_2025_003_marche_amo_fonceo.pdf PDF - 2.87 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget Principal

#Finances
Date de délibération : 20/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_134.pdf PDF - 0.63 Mo Télécharger

Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Vincent LECAQUE, Conseiller délégué

#Administration
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 18/12/2024
Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie assainissement

#Finances
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_136.pdf PDF - 0.55 Mo Télécharger