Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Echange foncier sans soulte de parcelles de terrain entre la Communauté de Communes du Genevois et Monsieur Gérard MEGEVAND, et approbation de la servitude de passage au profit de la société SAS BIO GAZ GENEVOIS

#Foncier
Date de délibération : 12/06/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/06/2025
dec_2025_058_tran_echange_foncier_methaniseur.pdf PDF - 2.47 Mo Télécharger

Attribution du marché pour la réalisation de travaux en vue de l’extension de la zone d’activité économique dite « La Perrière » à Viry

#Economie
Date de délibération : 02/06/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/06/2025
b_20250206_eco_028.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de bouclage du réseau d’eau potable et de dévoiement du réseau d’eaux usées – secteur des Eplanes à Beaumont (marché n° 202522)

#Eau-assainissement
Date de délibération : 02/06/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/06/2025
b_20250206_eauasst_027.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 02 juin 2025

#Administration
Date de délibération : 02/06/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2025
b_20250602_pv.pdf PDF - 4.81 Mo Télécharger

Délégations de pouvoir du Conseil communautaire au Président et au Bureau communautaire

#Administration
Date de délibération : 26/05/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2025
c_20250526_adm_060.pdf PDF - 1.52 Mo Télécharger