Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché d’exécution des services de transports scolaires et de prestations de transports périscolaires des Communes de la Communauté de Communes du Genevois (piscine – marché n° 2025-02)

#Mobilité
Date de délibération : 02/05/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/05/2025
dec_2025_039_attrib_marche_transp_scol_2025_2029.pdf PDF - 1.56 Mo Télécharger

Approbation des tarifs des transports scolaires et des indemnités kilométriques de l’allocation individuelle de transport pour la rentrée scolaire 2025-2026

#Mobilité
Date de délibération : 25/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_mob_052.pdf PDF - 0.66 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg)

#Transition écologique
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
b_20250414_tran_024.pdf PDF - 1.54 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 avril 2025

#Administration
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250414_pv.pdf PDF - 2.79 Mo Télécharger