Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation de l’avenant n° 7 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande et d’aménagements hydrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois

#Transition écologique
Date de délibération : 09/09/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2024
b_20240909_tran_37.pdf PDF - 2.02 Mo Télécharger

Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la mise en œuvre opérationnelle du schéma de signalétique touristique et de services - ViaRhôna Léman-Lyon

#Mobilité
Date de délibération : 09/09/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2024
b_20240909_mob_35.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger

Approbation des modalités et conditions de remisage des véhicules de service à domicile des agents de la Communauté de Communes du Genevois

#Ressources Humaines
Date de délibération : 09/09/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2024
b_20240909_rh_38.pdf PDF - 0.88 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 09 septembre 2024

#Administration
Date de délibération : 09/09/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/09/2024
b_20240909_pv.pdf PDF - 3.55 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées et création du réseau d’eaux pluviales, secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419)

#Eau-assainissement
Date de délibération : 09/09/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2024
b_20240909_eauasst_36.pdf PDF - 0.60 Mo Télécharger

Convention de gestion, d’entretien et de maintenance de la Maison intergénérationnelle de l’enfance et de la famille

#Social
Date de délibération : 05/09/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/09/2024
2024_99_conv_gestion_mief.pdf PDF - 2.27 Mo Télécharger