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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 08/09/2025 Type de document : Liste des délibérations du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2025
b_20250908_amgt_037.pdf PDF - 5.34 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 08 septembre 2025

#Administration
Date de délibération : 08/09/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250908_pv.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de Chênex

#Aménagement
Date de délibération : 08/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2025
b_20250908_amgt_035.pdf PDF - 2.58 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 08/09/2025 Type de document : Liste des délibérations du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2025
b_20250908_amgt_038.pdf PDF - 1.32 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de Chênex

#Aménagement
Date de délibération : 08/09/2025 Type de document : Liste des délibérations du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2025
b_20250908_amgt_036.pdf PDF - 1.91 Mo Télécharger

Attribution du marché de fourniture de mobilier et équipements pour l’aménagement des espaces dédiés aux enfants de la future crèche gérée par la Communauté de Communes du Genevois sur la commune d’Archamps (marché n° 2025-41)

#Petite enfance
Date de délibération : 27/08/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/09/2025
dec_2025_093_attrib_marche_fourniture_creche_archamps.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger