Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché de travaux de restructuration et de renouvellement du réseau d’eau potable du secteur chemin de Cortenet à Viry (marché n° 202423)

# Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eau_24.pdf PDF - 0.77 Mo Télécharger

Attribution du marché de sécurisation sources alimentant les réservoirs d’eau potable et de travaux de renouvellement des équipements existants (marché n° 202420_ccg)

# Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eau_27.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales – Secteur mixte rue de la Platière et rue de Sardaigne, Phase 01 : rue du Général Pacthod à Saint-Julien-en-Genevois

# Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eauasst_30.pdf PDF - 0.73 Mo Télécharger

Arrêt du compte de gestion 2023 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

# Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_fin_61.pdf PDF - 0.73 Mo Télécharger

Approbation de la nouvelle dénomination administrative « Office de Tourisme Monts du Genevois » et des statuts modifiés

# Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_tour_82.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

# Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_fin_69.pdf PDF - 2.68 Mo Télécharger

Acquisition en vente en état futur d’achèvement de 707 places de stationnement pour un parking-relais dans le bâtiment Ecla sur la commune d’Archamps

# Mobilité
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_mob_71.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger