L'accueil téléphonique et physique du Service des Eaux est exceptionnellement indisponible ce mardi 13 octobre. Vos démarches via le portail abonnés restent disponibles et seront traitées dans les meilleurs délais. Nos équipes d'astreinte restent mobilisés 7j/7 24h/24 pour les urgences. Merci de votre compréhension. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Refacturation des frais de personnel et frais annexes par le budget principal aux budgets annexes des Régies eau et assainissement

#Finances
Date de délibération : 13/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025
c_20251013_fin_124.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Plan d'actions et plan de financement du niveau 2 du Projet Alimentaire Territorial (PAT)

#Transition écologique
Date de délibération : 13/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025
c_20251013_tran_109.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger

Transformation et création de postes de direction dans le cadre du nouvel organigramme

#Ressources Humaines
Date de délibération : 13/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025
c_20251013_rh_125.pdf PDF - 1.15 Mo Télécharger