Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées et création du réseau d’eaux pluviales, secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419)
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Eau-assainissement
Date de délibération : 09/09/2024Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 12/09/2024
Convention de mise à disposition annuelle à titre gratuit de la salle de motricité de l’école maternelle de Valleiry au bénéfice de la crèche La tribu des Ptits Malins
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Social
Date de délibération : 29/08/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 30/08/2024
Convention relative à la participation financière en faveur de l’Observatoire Local des Loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Pour le logement savoyard – Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS ADIL 74) au
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Habitat
Date de délibération : 27/08/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 29/08/2024
Convention relative à la participation financière en faveur de l’Observatoire Local des Loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Pour le logement savoyard – Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS ADIL 74) au
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Habitat
Date de délibération : 27/08/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 29/08/2024