Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 signé

# Administration
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20240923_pv.pdf PDF - 1.95 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B - Travaux VRD / Génie Civil

# Assainissement
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
b_20240923_asst_40_1.pdf PDF - 1.92 Mo Télécharger

Acquisition des parcelles BD 108-109 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité

# Habitat
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
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Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023

# Déchets
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
c_20240923_dech_86.pdf PDF - 1.71 Mo Télécharger

Suppression et création d’emplois – budget principal

# Ressources Humaines
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
c_20240923_rh_89.pdf PDF - 0.76 Mo Télécharger

Acquisition des parcelles AP3 et AP4 situées sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de création d’un bassin d’écrêtement des crues

# Transition écologique
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/09/2024
2024_106_acquisition_ap3_ap4_stjulien.pdf PDF - 1.28 Mo Télécharger

Approbation de la convention de coordination et de financement du service public de la performance énergétique de l'habitat entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois pour l'année 2024

# Habitat
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
b_20240923_hab_39.pdf PDF - 2.95 Mo Télécharger