Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Protocole d’accord transactionnel entre la CCG et EXCOFFIER RECYCLAGE, portant règlement du différend survenu le 12 septembre 2025 à la déchetterie intercommunale située sur la commune de Vulbens

#Administration
Date de délibération : 17/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 23/12/2025
dec_2025_160_protocole_accord_excoffier_1.pdf PDF - 2.07 Mo Télécharger

Convention d’occupation temporaire et d’autorisation de travaux consenties par la Commune de Jonzier Epagny pour l’installation d’un piézomètre sur le chemin rural de Poméry

#Eau
Date de délibération : 17/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 23/12/2025
dec_2025_157_conv_piezometre_jonzier_1.pdf PDF - 1.82 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie (EPF 74) de terrains situés 22 rue de l’industrie à Saint-Julien-en-Genevois au profit de la Communauté de Communes du Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 17/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 23/12/2025
dec_2025_158_conv_mad_epf_terrain_total_1.pdf PDF - 2.49 Mo Télécharger

Convention entre la République et Canton de Genève et la Communauté de Communes du Genevois concernant l’étude de modélisation hydrologique et hydraulique transfrontalière des bassins versants de l’Aire et de la Drize

#Transition écologique
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_tran_157.pdf PDF - 3.21 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 15 décembre 2025

#Administration
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/02/2026
c_20251215_pv.pdf PDF - 1.81 Mo Télécharger

Règlement de la Communauté de Communes du Genevois relatif aux aides financières à la rénovation énergétique du parc privé

#Habitat
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_hab_156.pdf PDF - 1.37 Mo Télécharger