Alerte sécheresse La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.
Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Convention de financement et d’entretien, au titre du Fonds Départemental de Financement et d’Entretien (FDIS), relative à la création d’une passerelle modes doux de franchissement de l’Aire dans le cadre de l’aménagement de la ViaRhôna
#Mobilité
Date de délibération : 08/01/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 13/01/2026
Déclaration sans suite de la procédure de consultation du marché de maîtrise d’œuvre pour la lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2025-80)
#Transition écologique
Date de délibération : 08/01/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 20/01/2026
Convention d’autorisation de passage entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association « Sentiers Neydens », relative aux parcelles cadastrées section B n° 508 à 511, 517 et 518, situées sur la commune de Neydens
#Foncier
Date de délibération : 05/01/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 13/01/2026
Avenant n° 1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de la Commune de Saint-Julien-en-Genevois à la Communauté de Communes du Genevois pour le projet de renaturation et d’aménagement des abords de l’Aire
#Transition écologique
Date de délibération : 05/01/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 13/01/2026
Avenant n° 1 au marché de mission de maîtrise d’œuvre pour la restructuration du réseau d’eau potable des Morennes et la suppression du surpresseur – secteur Les Morennes à Dingy-en-Vuache (marché n° 2023-48)
#Eau
Date de délibération : 05/01/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 13/01/2026
Avenant n° 1 à la convention d’occupation précaire entre la Communauté de Communes du Genevois et Monsieur X pour la maison d’habitation située 1 rue des Vieux Moulins à Saint-Julien-en-Genevois
#Habitat
Date de délibération : 23/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 05/01/2026
Convention de mise à disposition d’un véhicule de collecte des déchets entre la Communauté de Communes du Genevois et la société CHABLAIS SERVICE PROPRETE
#Déchets
Date de délibération : 23/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 05/01/2026
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de locaux et matériels entre la Communauté de communes du Genevois et le Pôle métropolitain du Genevois français
#Administration
Date de délibération : 23/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 05/01/2026