Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 10 novembre 2025

#Administration
Date de délibération : 10/11/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/12/2025
b_20251110_pv.pdf PDF - 3.03 Mo Télécharger

Avenant n° 01 au marché de travaux de restructuration du réseau d’eau potable des Morennes et de suppression du surpresseur à Dingy-en-Vuache (marché n° 202426)

#Eau
Date de délibération : 10/11/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 14/11/2025
b_20251110_eau_048_0.pdf PDF - 2.04 Mo Télécharger

Attribution du marché de prestations d’assurance pour les garanties en dommages aux biens, en flotte automobile, en responsabilité civile, en protection juridique et en risques atteinte à l’environnement de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 06/11/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/11/2025
dec_2025_122_attrib_marche_presta_assurance.pdf PDF - 1.54 Mo Télécharger

Avenant n° 01 au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi de la concession d’aménagement « du quartier gare » sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 2024-02)

#Aménagement
Date de délibération : 31/10/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/11/2025
dec_2025_118_avenant_1_marche_amo_amgt_quartier_gare.pdf PDF - 1.85 Mo Télécharger

Avenant n° 02 au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi de la concession d’aménagement « du quartier gare » sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 2024-02)

#Aménagement
Date de délibération : 31/10/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/11/2025
dec_2025_119_avenant_2_marche_amo_amgt_quartier_gare.pdf PDF - 2.30 Mo Télécharger