Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Autorisations de dépenses d'investissement préalable au vote du budget principal

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_fin142.pdf PDF - 0.54 Mo Télécharger

Autorisations de dépenses d'investissement préalable au vote du budget annexe tramway

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_fin145.pdf PDF - 0.55 Mo Télécharger

Avenant 2023 à la convention d'utilisation de l'abattement de la TFPB dans le quartier prioritaire de la ville Saint-Georges/route de Thairy à Saint-Julien

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_hab148_global.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet de mise en payant de l’autoroute A40 sur la section Saint-Julien- Annemasse

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_mob156.pdf PDF - 1.04 Mo Télécharger

Marché portant sur le renouvellement des équipements hydrauliques, électriques, électromécaniques et instrumentation des ouvrages de production d'eau potable (marché n°202242_ccg) - Attribution

#Décisions
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/12/2022
2022_112_decision_attribution_202242.pdf PDF - 0.63 Mo Télécharger

Accord de principe sur l'engagement de la Communauté de Communes à réaliser les opérations inscrites dans le contrat de milieu Les Usses 2022-2024

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 22/12/2022
20221212_cc_eauasst153_global.pdf PDF - 15.69 Mo Télécharger