Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte-rendu du Bureau Communautaire

#Compte-rendu

Date de délibération : 14/09/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 14/09/2020

#Administration

Date de délibération : 20/07/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/07/2020

#Administration

Date de délibération : 08/07/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/07/2020

#Compte-rendu

Date de délibération : 02/03/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 02/03/2020

#Administration

Date de délibération : 24/02/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/02/2020

#Administration

Date de délibération : 04/02/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/02/2020

#Compte-rendu

Date de délibération : 27/01/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2020

#Compte-rendu

Date de délibération : 13/01/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/01/2020

#Compte-rendu

Date de délibération : 16/12/2019 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 16/12/2019

#Administration

Date de délibération : 16/12/2019 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/12/2019