Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Résiliation de la convention de portage à intervenir avec l'EPF et acquisitions de terrains sur la commune de Valleiry

#Délibération
Date de délibération : 07/11/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2022
20221107_cc_eco120.pdf PDF - 0.73 Mo Télécharger

Concession d'aménagement du quartier gare sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité concédante 2021

#Délibération
Date de délibération : 07/11/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2022
20221107_cc_amgt123_global.pdf PDF - 2.91 Mo Télécharger

Convention de recherche et développements partagés relative à l'étude de la pollution en chlorate et perchlorate dans la vallée de l'Arve et le bassin genevois

#Délibération
Date de délibération : 07/11/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2022
20221107_cc_eau129_global.pdf PDF - 2.18 Mo Télécharger

Convention d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels en vue de l'aménagement d'une crèche intercommunale sur la commune d'e Présilly - Approbation

#Délibération
Date de délibération : 07/11/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2022
20221107_cc_soc132_global.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger

Participation de la Communauté de Communes au financement de la caserne du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Saint-Julien-en-Genevois

#Délibération
Date de délibération : 07/11/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2022
20221107_cc_eco121_global.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Remboursement de TEOM pour les entreprises soumises à tort sur les exercices antérieurs

#Délibération
Date de délibération : 07/11/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2022
20221107_cc_fin127.pdf PDF - 0.75 Mo Télécharger

Marché de travaux de dévoiement et de renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de tram Genève-Saint-Julien (marché n°202054) - Lot 1B réseaux humides (AEP/EU) - Approbation de l'avenant n°1

#Délibération
Date de délibération : 07/11/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2022
20221107_cc_eauasst130_global.pdf PDF - 1.13 Mo Télécharger