Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de la parcelle ZL152 d'une surface de 266 m² dans la zone d'activité des Grands Chavannoux sur la commune de Vulbens

#Décisions
Date de délibération : 03/10/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 04/10/2022
2022_91_acquisition_delfanne.pdf PDF - 0.54 Mo Télécharger

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Communauté de Communes du Genevois à la commune de Saint-Julien-en-Genevois pour la réalisation d'un centre technique municipal et d'une déchetterie-ressourcerie à Saint-Julien

#Décisions
Date de délibération : 29/09/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 04/10/2022
2022_88_global.pdf PDF - 1.71 Mo Télécharger

Tramway - Commission d'indemnisation à l'amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de tramway - Création, désignation de représentants et approbation du règlement intérieur

#Délibération
Date de délibération : 26/09/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2022
20220926_cc_mob105_global.pdf PDF - 2.36 Mo Télécharger

Mise en œuvre du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) - Energies renouvelables - Poursuivre le déploiement du solaire photovoltaïque - Prise de participation de la CCG au capital de la centrale villageoise "CitoyENergie"

#Délibération
Date de délibération : 26/09/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2022
20220926_cc_env108_global.pdf PDF - 1.52 Mo Télécharger

Exonération de TEOM pour les entreprises soumises à la redevance spéciale des déchets non ménagers et pour les entreprises exclues du service - Année 2023

#Délibération
Date de délibération : 26/09/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2022
20220926_cc_fin115.pdf PDF - 0.63 Mo Télécharger