Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Création de la Commission de Consultation des Services Publics Locaux (CCSPL) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_019.pdf PDF - 1.28 Mo Télécharger

Avenants n° 01 aux lots 02, 04, 08 et 09 et avenant n° 02 au lot 11 du marché d'aménagement d'une crèche et d'une maison d'assistants maternels à Archamps (marché n° 2024-34)

#Petite enfance
Date de délibération : 08/04/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 14/04/2026
dec_2026_052_avenants_lots_marché_2024_34.pdf PDF - 2.35 Mo Télécharger