Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Marché de travaux portant sur le renouvellement des réseaux humides (AEP, EU, EP), des réseaux secs (éclairage public, télécom, électricité) rue Berlioz, commune de Saint-Julien-en-Genevois- Attribution

#Délibération
Date de délibération : 05/12/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 14/12/2022
20221205_b_eauasst44.pdf PDF - 0.96 Mo Télécharger

Convention de partenariat pour la constitution d'un plan de corps de rue simplifié (PCRS) de Haute-Savoie

#Délibération
Date de délibération : 05/12/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 14/12/2022
20221205_b_adm47_global.pdf PDF - 1.97 Mo Télécharger

Marché n°202010_ccg - Conception et livraison de repas pour les Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) de la Communauté de Communes du Genevois - Avenant n°2

#Décisions
Date de délibération : 29/11/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 05/12/2022
2022_109_global.pdf PDF - 1.00 Mo Télécharger

Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Michel De Smedt,4ème Vice-Président

#Administration
Date de délibération : 22/11/2022 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 22/11/2022
2022_970_delegation_mdsmedt.pdf PDF - 0.70 Mo Télécharger

Contrats portant sur les prestations de conseil, d'assistance et/ou de représentation légale en matière de transport public de voyageurs - Approbation

#Décisions
Date de délibération : 22/11/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/11/2022
2022_108_global.pdf PDF - 1.33 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Olivier Manin, Directeur du Pôle mutualisé aménagement durable du territoire à compter du 1er septembre 2022 - Abrogation de l'arrêté n°2022-839 du 11 août 2022

#Administration
Date de délibération : 22/11/2022 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 22/11/2022
2022_971_abrogation_delegation_omanin.pdf PDF - 0.34 Mo Télécharger