Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Mise à jour de la convention de mutualisation avec la commune de Saint-Julien-en-Genevois

#Délibération
Date de délibération : 14/11/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/11/2022
20221114_b_adm39_global.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger

Coordination du dispositif Cité des Métiers 2022-2024 - Convention à intervenir avec Annemasse Agglo

#Délibération
Date de délibération : 14/11/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/11/2022
20221114_b_eco40_global.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Dossier de demande de subvention pour les travaux de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - secteur de la Rippe - commune de Viry

#Décisions
Date de délibération : 14/11/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 16/11/2022
2022_105_la_rippe_decision_subv.pdf PDF - 0.60 Mo Télécharger

Avenant n°3 à la convention de mise à disposition d'un service commun de la CCG pour l'instruction des autorisations d'urbanisme entre la CCG et la commune de Présilly

#Délibération
Date de délibération : 14/11/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/11/2022
20221114_b_adm38_global.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger