Aller vers :

Menu
Recherche
Contenu
Pied de page

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché de travaux relatifs à la requalification des aménagements extérieurs des crèches de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2025-47)

#Petite enfance

17/01/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 05/12/2025

dec_2025_135_attrib_marche_travaux_amgts_ext_creches.pdf PDF - 1.47 Mo Télécharger

Contrat Eau et Climat – Bassin de l’Arve 2026-2027

#Transition écologique

17/01/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025

c_20250922_tran_102.pdf PDF - 4.44 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Karine SOHIER, directrice de la crèche « Pom de Reinette »

#Administration

17/01/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 08/10/2025

arr_2025_027_deleg_signature_ksohier.pdf PDF - 1.12 Mo Télécharger

Adoption du budget supplémentaire 2025 – Budget annexe Régie assainissement

#Finances

17/01/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025

c_20251013_fin_118_0.pdf PDF - 3.20 Mo Télécharger

Arrêté portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs pour la Communauté de Communes du Genevois

#Administration

17/01/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 27/11/2025

arr_2025_037_designation_prada.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger

Attribution du marché d’analyse d’eaux (marché n° 2025-62)

#Eau-assainissement

17/01/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 05/12/2025

dec_2025_138_attrib_marche_analyse_eaux.pdf PDF - 1.56 Mo Télécharger

Remplacement d'un membre du Conseil d'exploitation commun des Régies d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Eau-assainissement

17/01/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025

c_20250922_adm_106.pdf PDF - 1.61 Mo Télécharger

Convention transitoire pour la gestion mutualisée des équipements sportifs et de la salle polyvalente du collège du Vuache à Vulbens (décision publiée le 01/08/2025 sur l'ancien site Internet de la CCG)

#Sport

17/01/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 08/10/2025

dec_2025_084_conv_transit_gestion_mutualisee_college_vuache_executoire.pdf PDF - 4.51 Mo Télécharger

Adoption du budget supplémentaire 2025 – Budget annexe Locaux Europa

#Finances

17/01/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025

c_20251013_fin_121.pdf PDF - 3.29 Mo Télécharger

Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois d’emprises sur des parcelles situées sur la commune de Viry et appartenant au Groupement foncier agricole du Grand Pré, dans le cadre de la ViaRhôna

#Foncier

17/01/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/11/2025

dec_2025_131_acquisition_emprises_parcelles_viry_viarhona.pdf PDF - 1.58 Mo Télécharger