Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_rh133.pdf PDF - 1.82 Mo Télécharger

Autorisations de dépenses d'investissement préalable au vote du budget principal

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_fin142.pdf PDF - 0.54 Mo Télécharger

Autorisations de dépenses d'investissement préalable au vote du budget annexe tramway

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_fin145.pdf PDF - 0.55 Mo Télécharger

Avenant 2023 à la convention d'utilisation de l'abattement de la TFPB dans le quartier prioritaire de la ville Saint-Georges/route de Thairy à Saint-Julien

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_hab148_global.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet de mise en payant de l’autoroute A40 sur la section Saint-Julien- Annemasse

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_mob156.pdf PDF - 1.04 Mo Télécharger

Marché portant sur le renouvellement des équipements hydrauliques, électriques, électromécaniques et instrumentation des ouvrages de production d'eau potable (marché n°202242_ccg) - Attribution

#Décisions
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/12/2022
2022_112_decision_attribution_202242.pdf PDF - 0.63 Mo Télécharger

Accord de principe sur l'engagement de la Communauté de Communes à réaliser les opérations inscrites dans le contrat de milieu Les Usses 2022-2024

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 22/12/2022
20221212_cc_eauasst153_global.pdf PDF - 15.69 Mo Télécharger