Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Délégation permanente de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Léa FOURNAGE, Directrice des crèches « Au pays des ptits pious » et « Les oursons »

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 30/04/2026
arr_2026_019_deleg_signature_lfournage.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat des Energies et de l'Aménagement Numérique de la Haute-Savoie (Syane)

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_030.pdf PDF - 1.13 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de l'Etablissement Public de Foncier de Haute-Savoie (EPF 74)

#Administration #Foncier
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_033.pdf PDF - 1.37 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d'administration du collège public Jean-Jacques Rousseau à Saint-Julien-en-Genevois

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_036.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d'administration du lycée public Madame de Staël à Saint-Julien-en-Genevois

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_039_0.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale et à l'Assemblée spéciale de l'Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc

#Administration #Mobilité
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_042.pdf PDF - 1.12 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de CitoyENergie

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_045.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Délégation permanente de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Jennifer MANTIONE, Directrice Générale Adjointe – Direction Ressources et modernisation

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 30/04/2026
arr_2026_016_deleg_signature_jmantione.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger