Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché d’assistance et de conseil juridique relatif au suivi de la concession d’aménagement « du Quartier de la gare » sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202509_grpt)

#Aménagement
Date de délibération : 30/06/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2025
b_20250630_amgt_030.pdf PDF - 0.63 Mo Télécharger

Attribution du marché d’exécution d’un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202501_ccg)

#Mobilité
Date de délibération : 30/06/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2025
b_20250630_mob_033.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Règlement de collecte des déchets à destination des usagers de la Communauté de Communes du Genevois, et modèles de convention relatifs à la mise en place et au fonctionnement des sites de compostage collectif public et privé

#Déchets
Date de délibération : 26/06/2025 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 02/07/2025
arr_2025_016_reglement_collecte_dechets.pdf PDF - 5.77 Mo Télécharger

Avenant n° 04 au marché de maîtrise d’œuvre pour la création de crèches, d’une maison d’assistants maternels et la rénovation d’un logement sur les communes d’Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 2022-21)

#Social
Date de délibération : 24/06/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/06/2025
dec_2025_062_avenant_4_marche_mam_archamps.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger

Avenant n° 01 au marché d’aménagement d’une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps – Relance du lot 03 menuiseries extérieures aluminium / Vitrerie à la suite d’une consultation infructueuse – (marché n° 202438_ccg)

#Social
Date de délibération : 24/06/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/06/2025
dec_2025_063_avenant_1_marche_mam_archamps_relance_lot_3.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger