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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à l’Association Rivière Rhône Alpes Auvergne (ARRA²)

#Transition écologique
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
b_20260601_tran_004.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de quatre véhicules via l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP)

#Administration
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
b_20260601_adm_007.pdf PDF - 1.61 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention de recherche et développements partagés relative à l’étude de la pollution en chlorate et perchlorate dans la vallée de l’Arve et le bassin du Genevois

#Eau
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_eau_067.pdf PDF - 2.72 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de l’Association pour la transition Bas Carbone (ABC)

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_adm_070.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale du Groupe de Recherche, Animation et Information sur l’Eau (GRAIE)

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 09/06/2026
c_20260601_adm_072.pdf PDF - 1.20 Mo Télécharger

Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de l'Etablissement Public de Foncier de Haute-Savoie (EPF 74)

#Administration #Foncier
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 09/06/2026
c_20260601_adm_075.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger

Création du Comité Social Territorial (CST) de la Communauté de Communes du Genevois et modalités d’organisation des élections professionnelles 2026

#Ressources Humaines
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 09/06/2026
b_20260601_rh_001_0.pdf PDF - 1.73 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 1er juin 2026

#Administration
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/10/2026
c_20260601_pv.pdf PDF - 1.75 Mo Télécharger