Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Remplacement d'un membre du Conseil d'exploitation commun des Régies d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

# Eau-assainissement
22/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_adm_106.pdf PDF - 1.61 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux pour la création de voies cyclables ViaRhôna Secteurs Viry-Ouest et Saint-Julien-en-Genevois – Zone industrielle sous le Puy (marché n° 2025-39)

# Mobilité
22/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_mob_098.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger