Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Marché de maîtrise d’œuvre pour la création et l’équipement des forages d’eau potable F3 et F4 et son raccordement hydraulique et électrique à l’installation existante (édicule) au lieu-dit Matailly-Moissey (marché n°202236_ccg) - Attribution

#Décisions
Date de délibération : 12/07/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/07/2022
2022_59_attrib_moe_f3f4.pdf PDF - 0.68 Mo Télécharger

Travaux de réseaux humides Entrée Sud, Quartier Gare, Av. Louis Armand Commune de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202006) Lot n°01A : Réseaux eaux usées et eau potable Approbation de l’avenant n°1

#Décisions
Date de délibération : 12/07/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/07/2022
2022_62_decision_avt01_louis_armand.pdf PDF - 0.80 Mo Télécharger

Etude des différentes solutions pour le passage du Ternier à Beaumont suite au déboitement de la canalisation (marché n°202215_ccg) - Attribution

#Décisions
Date de délibération : 12/07/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/07/2022
2022_57_decision_juge_guerin.pdf PDF - 0.57 Mo Télécharger

Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement d’eaux usées et d’eau potable au Cœur de Ville, Place du Général De Gaulle et Place de la Libération à Saint-Julien-en-Genevois (marché n°201847) - Décision de résiliation

#Décisions
Date de délibération : 12/07/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/07/2022
2022_60_decision_resiliation_coeur_ville.pdf PDF - 0.68 Mo Télécharger

Retrait de l'arrêté n°2022-759 du 24/06/2022 portant délégation à M De Smedt, 4ème Vice-Président pour présider la commission intercommunale des impôts directs (CIID) du 12 juillet 2022

#Administration
Date de délibération : 05/07/2022 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 07/07/2022
2022_794_m_de_smedt_ciid_retire.pdf PDF - 0.34 Mo Télécharger

Recueil des Actes Administratifs 2022

#Administration
Date de délibération : 05/07/2022 Type de document : Recueil des actes administratifs Mise en ligne : 07/07/2022
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Convention de partenariat à intervenir avec la Maison de l'Economie Développement pour le déploiement de l'offre CitésLab sur le territoire de la Communauté de Communes

#Délibération
Date de délibération : 04/07/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2022
20220704_b_eco32_0.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger