Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de Chênex
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Aménagement
12/09/2025Type de document :
Liste des délibérations du Bureau communautaire
Mise en ligne : 12/09/2025
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Saint-Julien-en-Genevois
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Aménagement
12/09/2025Type de document :
Liste des délibérations du Bureau communautaire
Mise en ligne : 12/09/2025