Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance canicule
La préfecture de la Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département, à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Mise en place d’une part supplémentaire IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP

#Délibération
Date de délibération : 10/07/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2023
20230710_cc_rh75.pdf PDF - 0.99 Mo Télécharger

Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

#Délibération
Date de délibération : 10/07/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2023
20230710_cc_mob78_global.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger

MARCHÉ DE TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE CHEMIN DU VUACHE ET CHEMIN DU MOULIN À SAVIGNY (MARCHÉ N°202329) – ATTRIBUTION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_eauasst_35.pdf PDF - 0.59 Mo Télécharger

Convention constitutive de groupement de commandes relatif aux études "Archparc Vision 2030" - Approbation

#Economie
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 09/10/2023
20230703_b_eco_33_global.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

MARCHÉ PORTANT SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE L'ACCUEIL DU SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS (N°202313_CCG) - ATTRIBUTION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_bat_30.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AUX ETUDES « ARCHPARC VISION 2030 » - APPROBATION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_eco_33.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

RECOURS AUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE SUR LES METIERS EN TENSION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_rh28.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger