Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 08 juillet 2020

# Administration

Date de délibération : 08/07/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 04/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 02/03/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 04/09/2025

# Administration

Date de délibération : 24/02/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 04/09/2025

# Administration

Date de délibération : 04/02/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 04/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 27/01/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 04/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 13/01/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 04/09/2025

# Administration

Date de délibération : 16/12/2019 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 04/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 16/12/2019 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 04/09/2025

# Administration

Date de délibération : 25/11/2019 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 04/09/2025

# Eau

Date de délibération : 24/06/2004 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024