Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Convention de mise à disposition d'une salle par la commune d'Archamps à la Communauté de Communes du Genevois pour les temps d'animation du relais Petite Enfance
#
Décisions
Date de délibération : 05/09/2022Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 07/09/2022
Convention d'accompagnement dans la gestion d'un centre de vaccination entre le Syndicat Mixte d'Aménagement du Genevois (SMAG) et la Communauté de Communes du Genevois
#
Décisions
Date de délibération : 16/08/2022Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 18/08/2022
Délégation de signature accordée par M le Président à M Olivier Manin Directeur du Pôle mutualisé aménagement durable du territoire à compter du 1er septembre 2022
#
Administration
Date de délibération : 11/08/2022Type de document :
Arrêté du Président
Mise en ligne : 16/08/2022