Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Bureau communautaire du 02 octobre 2023

#Administration

Date de délibération : 02/10/2023 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/01/2024

#Aménagement

Date de délibération : 02/10/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/10/2023

#Eau-assainissement

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

#Déchets

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

#Liste des délibérations

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2023

#Habitat

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

#Ressources Humaines

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

#Ressources Humaines

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023