Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance canicule
La préfecture de la Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département, à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelles AO0005, AO0009, AO0014, AO0181, AO0189, AO0191

#Eau
Date de délibération : 23/10/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/10/2023
2023_106_indemnisation_capitaine_ccg_executoire.pdf PDF - 3.54 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention du 18 décembre 2007 relative à la protection, à l'utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois

#Eau
Date de délibération : 23/10/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 30/10/2023
20231023_b_eau_46_executoire.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du SCoT du Genevois - Définition des modalités de la concertation préalable

#Aménagement
Date de délibération : 16/10/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/10/2023
20231016_cc_amgt_112.pdf PDF - 2.07 Mo Télécharger

Convention Territoriale Globale entre la Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Savoie, le SIVU Beaupré, la Communauté de Communes du Genevois et les 17 Communes la composant

#Social
Date de délibération : 16/10/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/10/2023
20231016_cc_soc_115_executoire.pdf PDF - 0.96 Mo Télécharger