Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Convention d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels en vue de l'aménagement d'une crèche intercommunale sur la commune d'Archamps
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Délibération
Date de délibération : 26/09/2022Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 04/10/2022
Tramway - Commission d'indemnisation à l'amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de tramway - Création, désignation de représentants et approbation du règlement intérieur
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Délibération
Date de délibération : 26/09/2022Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 04/10/2022
Mise en œuvre du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) - Energies renouvelables - Poursuivre le déploiement du solaire photovoltaïque - Prise de participation de la CCG au capital de la centrale villageoise "CitoyENergie"
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Délibération
Date de délibération : 26/09/2022Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 04/10/2022