Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché pour la réalisation et équipement du piézomètre de reconnaissance de Norcier (marché n° 202336_CCG)

#Eau
Date de délibération : 04/09/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/09/2023
20230409_b_eau_37.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger

Financement d'un poste d'intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Saint-Julien-en-Genevois

#Social
Date de délibération : 04/09/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/09/2023
20230409_b_soc_38_global.pdf PDF - 1.57 Mo Télécharger

Accord-cadre de services n° 2023-20 : curage des réseaux d'assainissement, des postes de relèvement et des stations d'épuration de la CCG - Inspection télévisée des canalisations

#Assainissement
Date de délibération : 04/09/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/09/2023
20230409_b_asst_36.pdf PDF - 0.53 Mo Télécharger