Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Concession d'aménagement du quartier gare sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité concédante 2021
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Délibération
Date de délibération : 07/11/2022Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 14/11/2022
Convention de recherche et développements partagés relative à l'étude de la pollution en chlorate et perchlorate dans la vallée de l'Arve et le bassin genevois
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Délibération
Date de délibération : 07/11/2022Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 14/11/2022
Convention d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels en vue de l'aménagement d'une crèche intercommunale sur la commune d'e Présilly - Approbation
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Délibération
Date de délibération : 07/11/2022Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 14/11/2022
Participation de la Communauté de Communes au financement de la caserne du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Saint-Julien-en-Genevois
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Délibération
Date de délibération : 07/11/2022Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 14/11/2022
Marché de travaux de dévoiement et de renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de tram Genève-Saint-Julien (marché n°202054) - Lot 1B réseaux humides (AEP/EU) - Approbation de l'avenant n°1
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Délibération
Date de délibération : 07/11/2022Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 14/11/2022