Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Personnel contractuel - Recours au dispositif Parcours Emploi Compétences

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_rh07.pdf PDF - 0.66 Mo Télécharger

tramway de Saint-Julien/Genève - Acquisition d'un tènement portant sur la parcelle AI44 auprès de l'Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_mob08.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

Personnel contractuel - Recrutement d'agents non contractuels

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_rh06.pdf PDF - 0.60 Mo Télécharger

Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'aménagements hydrauliques sur l'Arande et d'aménagements hyrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois - Avenant n°6

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_env09_global.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger

Convention entre la Communauté de Communes et le Dr Longeret médecin référent intervenant dans les crèches collectives du territoire

#Décisions
Date de délibération : 12/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/01/2023
2023_05_global.pdf PDF - 1.47 Mo Télécharger

Lettre de commande "diagnostic de la franchissabilité des ouvrages sur les affluents de l'Arve et du Rhône" - Avenant n°2

#Décisions
Date de délibération : 12/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/01/2023
2023_06_global.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger