Aller vers :

Menu
Recherche
Contenu
Pied de page

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Liste des délibérations du Bureau communautaire du 02 octobre 2023

#Liste des délibérations

Date de délibération : 02/10/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/10/2023

20231002_b_liste_delibs.pdf PDF - 0.52 Mo Télécharger

Bail emphytéotique - Auto-école de Viry - ZAE des Grands Champs Sud à Viry

#Economie

Date de délibération : 02/10/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/10/2023

20231002_b_eco_45_global.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger

Affectation des résultats 2022 - Budget principal

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

20230925_cc_fin_86.pdf PDF - 0.62 Mo Télécharger

Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Régie Eau

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

20230925_cc_fin_88_0.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger

Affectation des résultats 2022 - Budget annexe ZAE

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

20230925_cc_fin_92.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger

Candidature de la Communauté de Communes du Genevois au dispositif "Territoires engagés pour la nature"

#Aménagement

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

20230925_cc_tran_104_global.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger

Approbation de la convention de mandat d'encaissement des recettes de la SPL Agence Ecomobilité

#Mobilité

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

20230925_cc_mob_105_global.pdf PDF - 0.75 Mo Télécharger

Modification du règlement intérieur de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

20230925_cc_adm_110_global.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger

Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe Régie Eau

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/10/2023

20230925_cc_fin_96_global.pdf PDF - 1.90 Mo Télécharger

Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe Europa

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/10/2023

20230925_cc_fin_99_global.pdf PDF - 2.06 Mo Télécharger