Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avenant à la convention de prestation de service en matière de politiques contractuelles entre la Communauté de Communes du Genevois et les communes adhérentes

#Administration
Date de délibération : 08/04/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2024
b_20240408_adm_07.pdf PDF - 0.86 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 08 avril 2024

#Administration
Date de délibération : 08/04/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/06/2024
b_20240408_pv.pdf PDF - 2.26 Mo Télécharger

Demande de subvention au titre du contrat départemental d’avenir et de solidarité 2024 pour la construction de locaux administratifs et techniques des services « Eau et Assainissement »

#Eau-assainissement
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/03/2024
2024_36_cdas_2024_batiment_eau_asst.pdf PDF - 1.39 Mo Télécharger

Attribution d’une aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2024

#Mobilité
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_mob_33.pdf PDF - 0.84 Mo Télécharger

Suppression et création de postes – budget annexe Régie Assainissement

#Ressources Humaines
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_rh_39.pdf PDF - 0.59 Mo Télécharger

Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget annexe Régie Assainissement

#Ressources Humaines
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_rh_42.pdf PDF - 1.00 Mo Télécharger

Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Assainissement

#Finances
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2024
c_20240325_fin_29.pdf PDF - 0.47 Mo Télécharger