Actes administratifs

Convention Territoriale Globale entre la Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Savoie, le SIVU Beaupré, la Communauté de Communes du Genevois et les 17 Communes la composant

#Social

Date de délibération : 16/10/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/10/2023

#Liste des délibérations

Date de délibération : 16/10/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/10/2023

#Finances

Date de délibération : 16/10/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/10/2023

#Eau

Date de délibération : 09/10/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/10/2023

#Eau

Date de délibération : 09/10/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/10/2023

#Eau

Date de délibération : 09/10/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/10/2023

#Mobilité

Date de délibération : 09/10/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/10/2023

#Administration

Date de délibération : 02/10/2023 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/01/2024

#Aménagement

Date de délibération : 02/10/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/10/2023

#Economie

Date de délibération : 02/10/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/10/2023