Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation du bordereau des prix unitaires des prestations d’eau potable à compter du 1er septembre 2024

#Eau
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_eau_75.pdf PDF - 0.92 Mo Télécharger

Approbation du bordereau des prix unitaires des prestations d’assainissement à compter du 1er septembre 2024

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_asst_78.pdf PDF - 0.98 Mo Télécharger

Approbation du compte-rendu annuel d’activités à la collectivité locale 2023 du traité de concession d’aménagement de l'Ecoparc du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_eco_81.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger

Arrêt du compte de gestion 2023 – Budget annexe Régie Assainissement

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_fin_56.pdf PDF - 0.73 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet d’installation de transit de matériaux inertes de la société DESBIOLLES FRERES à Valleiry, dans le cadre de la consultation ouverte au public

#Economie
Date de délibération : 17/06/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 17/06/2024
b_20240617_eco_18_executoire_0.pdf PDF - 0.81 Mo Télécharger