Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur

#Habitat
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
c_20240429_hab_44.pdf PDF - 2.59 Mo Télécharger

Avenant n° 02 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une maison d’assistantes maternelles, et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois

#Social
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
c_20240429_enf_47.pdf PDF - 4.38 Mo Télécharger

Acquisition de la parcelle BD111 située sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité

#Habitat
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
c_20240429_hab_45.pdf PDF - 0.64 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 avril 2024 (approuvé mais non signé)

#Administration
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2024
c_20240429_pv_0.pdf PDF - 1.65 Mo Télécharger

Attribution du marché d’accompagnement pour l’animation du projet alimentaire territorial du Genevois et la réalisation de diagnostics (marché 202401_ccg)

#Transition écologique
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 30/04/2024
2024_43_attrib_marche_pat.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger

Tarifs des transports scolaires pour la rentrée scolaire 2024-2025 et fixation des dates d’inscription

#Mobilité
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
c_20240429_mob_46.pdf PDF - 0.75 Mo Télécharger

Acquisition d’une emprise de 167 m² sur la parcelle C494 appartenant à Monsieur et Madame FAVRE Robert, sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna

#Mobilité
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/05/2024
2024_44_acquisition_viarhona_favre.pdf PDF - 0.87 Mo Télécharger

Avenant n° 01 au marché de travaux de renouvellement de la conduite communautaire d’eau potable du chemin rural des communaux hameau de Blécheins à Archamps

#Eau
Date de délibération : 25/04/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 29/04/2024
2024_42_avenant_blecheins_archamps.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger