Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance canicule
La préfecture de la Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département, à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Délibération rectificative : Budget annexe Régie Eau – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

#Finances
Date de délibération : 12/02/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/02/2024
c_20240212_fin_13.pdf PDF - 0.98 Mo Télécharger

Délibération rectificative : Budget annexe ZAE – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

#Finances
Date de délibération : 12/02/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/02/2024
c_20240212_fin_16.pdf PDF - 1.12 Mo Télécharger

Budget principal et budgets annexes 2024 – Débat et rapport d’orientation budgétaire

#Finances
Date de délibération : 12/02/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/02/2024
c_20240212_fin_11.pdf PDF - 1.83 Mo Télécharger

Délibération rectificative : Budget annexe Régie Assainissement – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

#Finances
Date de délibération : 12/02/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/02/2024
c_20240212_fin_14.pdf PDF - 1.09 Mo Télécharger

Convention de formation professionnelle au compostage à destination des usagers du territoire avec l’organisme de formation Les Epigées

#Déchets
Date de délibération : 05/02/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/02/2024
b_20240205_dech_04.pdf PDF - 1.41 Mo Télécharger