Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la gestion de la dépollution du site industriel du Châble à Beaumont (marché n° 202405_ccg)

#Economie
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/06/2024
2024_76_amo_depollution_beaumont.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger

Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe Locaux Europa

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_fin_67.pdf PDF - 2.36 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 24 juin 2024

#Procès verbal
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 30/09/2024
c_20240624_pv.pdf PDF - 15.56 Mo Télécharger

Approbation du protocole de fin de contrat de délégation de service public eau potable sur la commune de Collonges-sous Salève

#Eau
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_eau_74.pdf PDF - 2.03 Mo Télécharger

Approbation du compte-rendu annuel d’activités à la collectivité locale 2022 du traité de concession d’aménagement de l'Ecoparc du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_eco_80.pdf PDF - 1.23 Mo Télécharger